Construire une piscine sur un terrain enclavé

Pour la construction d’une piscine, certaines circonstances peuvent contrarier vos projets. C’est le cas des terrains enclavés. Si vous êtes dans ce cas, ce qui suit va vous intéresser...

Qu’est-ce qu’un terrain enclavé ?

Il s’agit d’une surface qui n’est pas, ou difficilement, accessible par une voie publique. Dans le langage juridique, le terrain enclavé est appelé « fonds dominant » et le terrain voisin qui doit une servitude est appelé "fonds servant". Le terrain cesse d’être enclavé dès lors qu’une route y donnant accès est construite.

L’enclavement peut avoir plusieurs raisons comme la division d’une propriété suite à une vente, un terrain situé en montagne ou dans un lotissement. Une habitation qui se trouve sur un terrain non accessible aux engins de chantier va bien sûr poser un problème pour la construction d’une piscine.

Piscine sur terrain enclavé : que faire ?

Il s'agit d'une contrainte non négligeable pour la construction d'une piscine.
La première étape est de tenter un arrangement à l’amiable avec ses voisins. Un droit de passage, appelé « servitude légale », est prévu par la loi (arrêt du 14 janvier 2016 - Cour de cassation). Les voisins ont donc tout intérêt à trouver une solution qui les arrange. Si aucune solution n’est trouvée, il faut passer par le Tribunal de Grande Instance. Il fixera le tracé et le mode d’accès au terrain enclavé. Dans tous les cas, le propriétaire de la piscine devra verser une indemnité au voisin. Le montant est fixé en fonction de l’estimation du préjudice.

Il est conseillé d'établir un constat d’huissier avant le démarrage des travaux piscine pour vous couvrir sur d’éventuelles réclamations.

Piscine sur terrain enclavé : les difficultés

Préparez bien votre projet avant de commencer vos choix et travaux de piscine. Pour cela, choisissez un pisciniste qui a de l’expérience dans ce domaine. Cet expert en aménagement extérieur évalue les difficultés, établit une étude de faisabilité pour la piscine et propose la meilleure solution :

• le choix de la taille des engins de chantier
• la location d’une grue pour passer au-dessus d’un mur
• une piscine d'une dimension plus petite ou en kit si nécessaire
• parfois même, la seule solution est de procéder au terrassement du terrain manuellement !

Les solutions d’accès pour construire une piscine sur un terrain inaccessible

L'accès va dépendre du type de servitude de passage obtenu. S’il est suffisamment large, vous pourrez passer les éléments de la piscine. Il faut compter une largeur de 4 mètres pour passer avec les engins habituels. Mais vous n’obtiendrez peut-être pas une telle facilité d’accès.

L'emplacement d’une piscine dans le jardin et sa construction seront alors plus longues et plus coûteuses. Dans ce cas, il faut faire passer des engins plus petits et peut-être opter pour une piscine en kit. Certains éléments peuvent encore compliquer la situation, en cas de présence de murs ou des clôtures.