Impôt pour une piscine creusée

La construction d’une piscine creusée chez soi n’est pas sans conséquence pour vos impôts. Partie intégrante de votre patrimoine immobilier, la piscine creusée est soumise à une taxe d’aménagement, à la taxe foncière et par extension à la taxe d’habitation. Dans cet article, nous vous expliquons tout sur l’impôt pour une piscine creusée.

Une taxe d’aménagement pour les piscines creusées

Depuis le 1^er mars 2012, la taxe d'aménagement s'applique à toutes demandes d'autorisation pour la construction d’une piscine creusée. Une taxe partagée entre le département et la commune et qui ne devra être versée qu’une seule fois, à la suite de l’achèvement des travaux de mise en oeuvre de la piscine.

Découvrez également notre article : Combien d'impôts allez-vous payer pour votre piscine ? 

La taxe d'archéologie préventive pour les piscines creusées

Les piscines creusées ont un impact sur le sous-sol de la propriété, ce qui les rendent imposables par la taxe d'archéologie préventive (ou taxe archéologique) . Elle va servir à financer la protection et la préservation du patrimoine français. La taxe archéologique est due après l'achèvement de travaux nécessitant une autorisation de construire. 

Le calcul se fait en multipliant la surface de la piscine par sa valeur forfaitaire (soit 250€ le m2 en 2023). On applique ensuite le taux de la taxe archéologique (0.40%) pour déterminer le montant total de la taxe.

Hausse de l'impôt foncier pour les piscines creusées

Taxe foncière : pour quel type de piscines enterrées ?

Si le Code Général des Impôts (CGI) prévoit l’application de la taxe foncière pour toute construction présentant un cadre de maçonnerie non démontable, cet impôt s'applique indistinctement à toutes les piscines creusées. Votre impôt foncier augmentera donc après l'installation d’une piscine coque comme d’une piscine en béton coulé, projeté ou maçonné.

Pourquoi la taxe foncière pour une piscine creusée ?

La piscine enterrée est considérée comme une annexe de la maison qui a notamment un impact considérable sur la valeur locative cadastrale du bien immobilier. Plus cette donnée est élevée, plus l’impôt foncier l’est également, le montant de ce dernier étant calculé sur la base de la valeur locative du bien.

Peut-on estimer le montant de sa taxe foncière ?

Contrairement à la taxe d’aménagement, il est toutefois compliqué de calculer l’augmentation de votre impôt foncier. Pour une première approche de cette hausse, notez qu’il existe des simulateurs disponibles sur internet. Toutefois, la taxe foncière étant déterminée par les collectivités locales et départementales, vous obtiendrez une estimation plus juste en vous adressant directement à l'administration fiscale.

La taxe d’habitation et la piscine creusée

Pourquoi la taxe d’habitation pour une piscine creusée ?

Par extension, les piscines creusées étant soumises à l’impôt foncier, le sont aussi à la taxe d’habitation. Ces deux taxes sont calculées sur la même valeur locative cadastrale du bien, et toutes deux instituées par les collectivités locales.

Qui doit s'acquitter de la taxe d’habitation ?

A noter : La taxe d'habitation sur les résidences principales est supprimée depuis le 1^er janvier 2023. Mais la taxe d'habitation est toujours due pour les résidences secondaires.
Comme le foncier, la taxe d’habitation est prélevée chaque année. Elle peut toutefois fluctuer en fonction des besoins de la commune. Cette taxe s’applique uniquement à l’occupant du logement, présent dans les lieux au 1^er janvier de l’année imposée.

Pour aller plus loin : Piscine et Patrimoine Immobilier : une combinaison gagnante.