Piscine container : impôt et fiscalité

La piscine container est un nouveau type de piscine. Fabriquée à partir d’un conteneur maritime, elle n’est cependant pas à l’abri des impôts. Sous certaines conditions, la piscine container n’est pas imposable.

La piscine container vous expose aux taxes selon sa mise en place (© modpools)

Comment sont taxées les piscines ?

La piscine container est une piscine en acier construite à partir d’un conteneur de transport maritime. En dehors de cette différence, la piscine container est considérée comme une piscine classique. A ce titre, elle peut être imposable comme les autres piscines et redevables à différentes taxes :

• La taxe foncière
• La taxe d’habitation (pour les résidences secondaires)
• La taxe d’aménagement
• La taxe d’archéologie préventive

Certaines piscines ne sont pas imposables comme :

• Les mini-piscines, ou les piscines mesurant moins de 10m²
• Les piscines hors-sol et les piscines démontables ne nécessitant pas de travaux de terrassement et pouvant être déplacées sans être démolies
• Les piscines pouvant être déplacées sans être détruites et ne nécessitant pas de travaux de maçonnerie

Qu’en est-il pour les piscines containers ?

Les piscines containers peuvent être mises en place de différentes manières. Elles sont considérées comme hors-sol si elles sont posées dans votre jardin. Si le conteneur est creusé, alors la piscine est considérée comme une piscine semi-enterrée ou enterrée. Les impôts pour une piscine container hors-sol sont différents de ceux d’une piscine container enterrée.

Piscine container et taxe foncière

Tout propriétaire d’un bien immobilier, avec une piscine ou non, est redevable de la taxe foncière. Cet impôt est destiné à financer le budget des collectivités locales. 

Elle se calcule avec comme base la valeur locative cadastrale. Construire une piscine peut augmenter le montant de la taxe foncière. 

Taxe d’habitation pour les piscines containers

La taxe d'habitation est supprimée depuis le 1er janvier 2023 sur les résidences principales. La taxe d'habitation est cependant toujours obligatoire pour les résidences secondaires.

Cette taxe est perçue elle aussi au profit des collectivités locales. On retrouve également comme base du calcul la valeur locative cadastrale. La piscine va donc être déterminant pour le calcul de la taxe d’habitation.

Une taxe d’aménagement pour la piscine container ? 

La taxe d'aménagement est un impôt qui va servir à financer les équipements publics. Tout projet de construction ou d’installation qui demande des travaux de maçonnerie est imposable par cette taxe. 

Les piscines sont donc concernées par cet impôt et exposent leur propriétaire au paiement de la taxe d’aménagement. La taxe se calcule en prenant en compte la surface de la piscine.

Les piscines containers concernées par la taxe d’archéologie préventive ?

La taxe d’archéologie préventive ( ou taxe archéologique) a pour but de protéger et préserver le patrimoine français. Elle accompagne la taxe d’aménagement pour les travaux qui impactent le sous-sol.

Les piscines enterrées et creusées sont concernées par cette taxe. Pas besoin de payer cet impôt pour une piscine hors-sol. Là encore, le montant de la taxe se base sur la surface du bassin.

Les piscines containers hors-sol et les piscines containers de moins de 10m² ne sont pas imposables (DR)

Piscine container hors-sol

Les piscines containers hors-sol sont déplaçables sans travaux de maçonnerie avec l’aide d’une grue. Elles ne sont donc pas redevables des taxes foncières et d’habitation. 

La mise en place d’une piscine container hors-sol se fait à l’aide d’une grue. Pas besoin de travaux de construction donc pas besoin de payer la taxe d’aménagement. Le conteneur est posé dans le jardin et n’affecte pas le sous-sol, les propriétaires de piscines containers hors-sol ne sont pas impliqués par la taxe archéologique.

Piscine container enterrée ou semi-enterrée

L’installation d’une piscine container creusée implique des travaux de construction qui affectent le sous-sol et elles ne sont pas déplaçables sans travaux de maçonnerie et ne sont pas démontables. Les propriétaires de piscines containers creusées sont donc redevables de toutes les taxes de piscines classiques.

A noter : les piscines de moins de 10m² ne sont pas imposables, les piscines containers creusées sont imposables uniquement si leur surface est supérieure à 10m²

La piscine container est une nouvelle manière d’installer une piscine. Mais elle reste cependant une piscine qui peut être exposée à la fiscalité. L’installation d’une piscine container varie selon les envies et les besoins. Comme les piscines classiques, les piscines containers vont être imposables différemment selon le type de construction